S 61-703

De: S 90-427
Matériel médico-chirurgical. - Matériel d'ostéosynthèse pour le rachis. - Plaques à rachis en acier inoxydable ou en alliage à base de cobalt. - Système A
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 90-427 Pr
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JORFTEXT000000707278(source JORF)
affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 86-605
Horlogerie. - Cahier des charges pour l'épreuve d'étanchéité à l'eau des boîtes de montres
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 81-518
Horlogerie. - Méthode de contrôle des montres de plongée
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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JORFTEXT000000707278(source JORF)
affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 81-515
Horlogerie. - Méthode de contrôle des montres étanches
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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JORFTEXT000000707278(source JORF)
affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 90-241
Matériel médico-chirurgical. - Récipients non réutilisables pour prélèvements biologiques. - Spécifications de base
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 4. - La demande doit contenir les engagements suivants
répondre à toute demande d'assistance desdits exploitants, dans le cadre des missions
prévues aux articles 9 à 12 ci-après
S 90-241 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 62-200
Matériel de lutte contre l'incendie. - Poteaux et bouches d'incendie. - Règles d'installation
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 3. - Toute personne physique ou morale désirant obtenir l'agrément d'un organisme constitué en vue de répondre aux prescriptions de l'article 1er ci-dessus adresse sa demande au ministre chargé des mines
La demande à laquelle sont joints, le cas échéant, les statuts de l'organisme précité mentionne
les règles de tarification de ses interventions
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S 61-703 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 61-703
Matériel de lutte contre l'incendie. - Demi-raccords fixes, symétriques à bourrelet. - Caractéristiques
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 3. - Toute personne physique ou morale désirant obtenir l'agrément d'un organisme constitué en vue de répondre aux prescriptions de l'article 1er ci-dessus adresse sa demande au ministre chargé des mines
La demande à laquelle sont joints, le cas échéant, les statuts de l'organisme précité mentionne
les règles de tarification de ses interventions
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S 61-703 Pr
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JORFTEXT000000707278(source JORF)
affectation
11 Mars 199011/03/1990